Conditions Générales de Vente

Rallyes touristiques automobiles PremDrive

Conduisez, découvrez, profitez…

En vous inscrivant à nos rallyes touristiques, vous acceptez ces conditions, qui assurent une gestion claire et équitable de notre relation.

Définitions

Dans le cadre de ces CGV, les termes suivants sont utilisés avec la signification spécifique ci-dessous :

  • Participant : Toute personne qui s’inscrit à un rallye touristique.
  • Organisateur : PremDrive, qui organise et gère les rallyes touristiques.
  • Services : Toutes les prestations offertes dans le cadre du rallye, y compris mais non limitées à l’accueil, l’hébergement, la restauration et les activités culturelles.
  • Inscription : Processus par lequel les participants s’engagent à participer au rallye et acceptent les CGV.

Formation du contrat

Le contrat entre le participant et PremDrive est formé dès que l’inscription est complétée et validée par notre système, soit par le biais de notre site web, soit par téléphone ou tout autre moyen mis à disposition par PremDrive. La confirmation de l’inscription, accompagnée d’un récapitulatif des services achetés et des présentes conditions, est envoyée au participant par e-mail ou tout autre moyen convenu, servant de preuve de transaction et d’engagement contractuel.

Prix et modalités de paiement

Les prix des différentes formules de participation au rallye sont clairement indiqués sur notre site internet et dans nos brochures promotionnelles. Chaque prix est détaillé selon le type de participation (individuelle, en groupe, avec ou sans options supplémentaires) et inclut tous les services décrits pour chaque formule.

Modes de paiement : Les paiements peuvent être effectués par carte de crédit, virement bancaire, ou via des plateformes de paiement sécurisées en ligne.

Paiement de l’acompte : Un acompte de 50 % du montant total est requis au moment de l’inscription pour confirmer la participation. Si l’inscription intervient à moins de 45 jours avant la date de l’événement, la totalité du montant devra être versée en une seule fois.

Paiement du solde restant : Le solde restant, correspondant à 50 % du montant total de l’inscription, est dû 45 jours avant la date de début de l’événement. Un rappel de paiement sera envoyé au participant 7 jours avant l’échéance.

Retard de paiement : En cas de retard de paiement du solde à la date prévue, le participant sera immédiatement informé par e-mail. Il disposera alors d’un délai de 7 jours supplémentaires pour régulariser sa situation. Passé ce délai, si le paiement n’a pas été effectué, l’organisateur se réserve le droit de considérer la réservation comme annulée par le participant.

Conséquences de l’annulation pour non-paiement : En cas d’annulation pour non-paiement du solde restant, le participant perdra le montant déjà versé lors de l’inscription, soit les 50 % initiaux, à titre de frais d’annulation. Ce montant ne pourra être remboursé, sauf en cas de force majeure reconnue par les deux parties.

Intérêts de retard : En cas de retard de paiement, au-delà d’un délai de 7 jours après la date d’échéance, une pénalité de retard de 14,76 % du montant dû sera appliquée. De plus, une indemnité forfaitaire de 40 € sera facturée pour couvrir les frais de recouvrement.

Exclusion du participant : En cas de non-paiement du solde à la date limite (y compris après le délai supplémentaire de 7 jours), l’organisateur se réserve le droit d’exclure le participant de l’événement, sans que celui-ci puisse prétendre à un quelconque remboursement ou indemnité.

Conditions de fourniture du service

Services inclus dans le prix de base : Le prix de base pour chaque participant aux rallyes touristiques couvre l’inscription, l’hébergement en hôtel sélectionné par l’organisation, les repas (petit-déjeuner, déjeuner et dîner), ainsi que l’accès à des activités ou visites culturelles spécifiquement organisées pour les participants. Ces services sont conçus pour offrir une expérience complète sans frais supplémentaires inattendus.

Modification des prestations hôtelières et de restauration : L’Organisateur se réserve le droit de modifier le choix initialement annoncé des hôtels, restaurants ou établissements partenaires, en cas d’indisponibilité ou de nécessité organisationnelle. Dans la mesure du possible, un établissement de standing équivalent sera privilégié. Si cela s’avérait impossible en raison des disponibilités locales, l’Organisateur fera ses meilleurs efforts pour proposer une solution adaptée permettant le bon déroulement du séjour.

Services additionnels et leur tarification : Des services optionnels peuvent être disponibles sur demande, tels que des visites guidées spéciales, des expériences gastronomiques premium et des activités de loisir supplémentaires. Ces services sont proposés à un tarif additionnel clairement indiqué lors de l’inscription ou sur notre site web ou brochures. Les participants peuvent choisir de les ajouter à leur forfait à tout moment avant ou pendant le rallye, selon la disponibilité.

Modification et annulation par le client

Conditions de modification et d’annulation : Les participants peuvent modifier ou annuler leur inscription selon les termes suivants.

Les modifications de réservation (changement de dates, type de chambre, ou services additionnels) sont permises jusqu’à 30 jours avant le début de l’événement, sous réserve de disponibilité.

En cas d’annulation, le client devra informer PremDrive de sa décision par mail ou courrier recommandé. Les annulations peuvent être effectuées jusqu’à 61 jours avant l’événement pour un remboursement complet (le cachet de la poste faisant foi). Les annulations effectuées moins de 61 jours avant l’événement sont sujettes à des frais d’annulation :

  • 61 jours et au-delà avant le départ : aucun frais
  • De 60 à 46 jours avant le départ : 50 % du montant total
  • De 45 à 31 jours avant le départ : 75 % du montant total
  • De 30 jours jusqu’au jour du départ : 100 % du montant total

Transfert de contrat : Le client a la possibilité de transférer son contrat à une autre personne qui répond à toutes les conditions requises pour participer au voyage, à condition que cette personne accepte les termes des présentes conditions générales et que cela se fasse moins de 7 jours avant le début du rallye touristique.

Ce transfert de participation entraînera des frais administratifs forfaitaires de 100 €. Le participant initial (cédant) et le nouveau participant (cessionnaire) seront conjointement responsables du paiement du solde dû pour le voyage.

Modification et annulation par l’organisateur

Droits de l’organisateur : L’Organisateur se réserve le droit de modifier ou d’annuler l’événement en cas de circonstances exceptionnelles ou de force majeure indépendantes de sa volonté. Cela inclut notamment, sans que cette liste soit exhaustive :

  • des conditions météorologiques extrêmes,
  • des urgences de santé publique,
  • des décisions gouvernementales ou administratives (fermetures de frontières, restrictions de circulation, interdictions locales),
  • des changements réglementaires,
  • ou encore un nombre insuffisant d’inscriptions.

Toute modification ou annulation sera communiquée aux participants dans les meilleurs délais.

Modalités de remboursement ou d’offres alternatives : En cas d’annulation par l’organisateur, les participants auront le choix entre un remboursement complet des frais d’inscription ou des offres alternatives, telles que le report de l’événement à une nouvelle date ou une autre forme de compensation. Les détails de ces options seront fournis au moment de l’annonce.

Limitation de responsabilité : L’organisateur ne sera pas tenu responsable des frais engagés par les participants en dehors des frais d’inscription versés. Aucun remboursement ou compensation ne sera accordé pour ces frais annexes.

Responsabilités

Responsabilité du client : Chaque participant est tenu de respecter notre charte de bonne conduite et les règles du séjour. Cela inclut de maintenir une conduite sécuritaire à tout moment, de respecter le Code de la route et notamment les limitations de vitesse en vigueur dans les pays traversés, de suivre les instructions des organisateurs et des normes de sécurité annoncées avant et pendant l’événement.

En cas de non-respect des consignes ou de non-respect de la charte de bonne conduite, au début ou pendant la balade, PremDrive se réserve le droit de mettre fin à l’activité sans aucune indemnité ni remboursement du prix pour le client.

Participation continue au séjour : Pour des raisons de sécurité, d’organisation et de cohérence du groupe, les participants s’engagent à suivre l’intégralité du programme du séjour. En cas de nécessité exceptionnelle (raisons personnelles, médicales ou imprévues), le participant devra en informer immédiatement l’Organisateur et obtenir son accord avant de quitter l’événement. Tout départ non autorisé engage la responsabilité exclusive du participant, notamment concernant son transport, ses frais et ses assurances.

Consommation d’alcool et de substances illicites : Il est strictement interdit de consommer ou de se trouver en possession de stupéfiants durant l’événement. La consommation d’alcool doit rester raisonnable et conforme aux lois et réglementations en vigueur dans les pays traversés. Tout comportement mettant en danger la sécurité du participant lui-même, des autres participants ou nuisant au bon déroulement de l’événement pourra entraîner son exclusion immédiate, sans indemnité ni remboursement.

Permis de conduire : Chaque participant doit être en possession d’un permis de conduire valide et en cours de validité pour toute la durée de l’événement.

État de santé des participants : Chaque participant atteste être en condition physique et psychologique compatible avec la participation au séjour. Il lui appartient de signaler à l’Organisateur toute pathologie, traitement ou contre-indication médicale pouvant avoir un impact sur sa sécurité ou celle du groupe. L’Organisateur ne pourra être tenu responsable d’un problème médical ou d’un incident lié à un état de santé non déclaré ou insuffisamment pris en compte par le participant. En s’inscrivant, chaque participant reconnaît et accepte d’assumer les risques inhérents à ce type d’activité, qui implique conduite de véhicules, déplacements collectifs et activités en extérieur.

Limitations de la responsabilité de l’organisateur : Bien que PremDrive s’engage à fournir un environnement sûr, il ne peut être tenu responsable des actes de négligence individuelle ou des incidents hors de son contrôle direct. Les participants doivent souscrire une assurance individuelle pour couvrir les risques personnels.

PremDrive agit comme organisateur et guide sur la route, sans être un modèle à suivre.Il n’est pas responsable :

  • Des dommages matériels ou avaries pouvant survenir sur les véhicules des participants, que ce soit sur route, dans un parking, sur circuit ou dans tout autre lieu lié au séjour,
  • Des accidents de la route, infractions au code de la route ou infractions légales commises par les participants.

Les participants participent à leurs risques et périls et assument pleinement la responsabilité de leur conduite et de leur véhicule pendant l’événement.

Assurances

Obligations d’assurance pour les participants : Il est obligatoire pour tous les participants d’avoir une assurance responsabilité civile qui couvre tout dommage potentiel causé à des tiers pendant l’événement. Cette assurance garantit que tous les participants sont protégés contre les réclamations financières qui pourraient survenir en raison d’accidents impliquant d’autres véhicules ou propriétés.

Types d’assurances recommandées ou obligatoires : Nous recommandons également que chaque participant souscrive une assurance individuelle couvrant les accidents personnels et les dommages au véhicule. Cela inclut, mais n’est pas limité à, l’assurance tous risques pour le véhicule et l’assurance voyage pour couvrir les incidents médicaux et les modifications de voyage imprévues et les rapatriements.

Assurance voyage et couverture des imprévus : En complément, chaque participant doit disposer d’une assurance voyage valide couvrant notamment :

  • les retards, annulations ou pertes de correspondances de vols,
  • la perte, le vol ou l’endommagement des bagages,
  • les frais médicaux engagés à l’étranger,
  • un éventuel rapatriement sanitaire.

Cette assurance est obligatoire pour les raids off-road et recommandée pour les rallyes touristiques. Elle peut être souscrite directement auprès d’un assureur, ou être incluse dans certains contrats de cartes bancaires premium (ex. Visa Premier, Gold MasterCard, etc.), à condition que la carte ait servi au paiement du séjour. Il appartient à chaque participant de vérifier sa couverture avant le départ.

Incidents de transport et obligation de moyens de l’Organisateur : Les incidents de transport (retards, annulations, réacheminements, pertes de correspondances, grèves, restrictions ou décisions d’autorités, aléas météo, etc.) relèvent du transporteur et/ou de l’assureur du Participant.En pareil cas, l’Organisateur s’engage à déployer une obligation de moyens pour adapter le programme lorsque cela est matériellement possible (replanification partielle, réaménagement d’horaires, ajustements logistiques), sans que sa responsabilité puisse être engagée au titre des coûts, préjudices ou prestations non consommées imputables à ces incidents extérieurs.Les frais additionnels éventuellement induits (nouveaux billets, nuits d’hôtel non prévues, repas, transferts, etc.) demeurent à la charge du Participant, avec recours auprès du transporteur et/ou de son assurance voyage.Si l’ampleur de l’incident rend l’exécution du programme impossible ou excessivement déséquilibrée, s’appliquent les stipulations de la section « Modification et annulation par l’Organisateur » (report, alternatives ou remboursement dans les limites prévues).

Propriété intellectuelle

Utilisation des images et vidéos prises durant l’événement : Des photos et vidéos capturées lors de l’événement seront susceptibles d’être utilisées par l’organisation à des fins promotionnelles et de communication. En vous inscrivant et en participant à l’événement, vous accordez expressément aux organisateurs le droit d’utiliser ces images et vidéos sans exigence de compensation financière. Cela inclut, mais n’est pas limité à, la promotion des éditions futures de l’événement ou d’autres activités similaires organisées par l’entité responsable.

Droits des participants concernant le contenu généré : Tout contenu créé par les participants durant l’événement, y compris mais non limité à des photographies, vidéos, ou autres formes de médias, reste la propriété de ceux qui les créent. Toutefois, en acceptant les termes de participation, vous consentez à laisser les autres participants et les organisateurs utiliser de manière non commerciale ces contenus, dans le respect du droit à l’image et sans modifications substantielles.

Utilisation des marques, logos et contenus : Les marques, logos, dénominations et tout élément visuel liés à PremDrive sont la propriété exclusive de l’Organisateur. Ils ne peuvent être utilisés par les Participants ou par des tiers à des fins commerciales, promotionnelles ou publiques sans autorisation écrite préalable de l’Organisateur. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite et pourra entraîner des actions légales. De même, toute diffusion publique de contenus (photos, vidéos, témoignages) associant directement le nom ou l’image de PremDrive doit respecter l’esprit et l’intégrité de l’événement.

Confidentialité et protection des données personnelles

Engagement de l’organisateur : Nous nous engageons à protéger la confidentialité et la sécurité des données personnelles des Participants. Les informations collectées sont utilisées exclusivement dans le cadre de l’organisation et de la promotion des événements.

Finalité du traitement des données : Les données personnelles collectées, incluant des informations de contact, détails de paiement, et autres informations pertinentes, sont traitées pour :

  • Gestion de la relation Participant, ce traitement étant nécessaire à l’exécution des contrats de service ou à la réalisation de mesures précontractuelles à la demande du Participant.
  • Réalisation d’opérations de prospection commerciale et de statistiques, ce traitement étant justifié par l’intérêt légitime de l’Organisateur, notamment l’optimisation de son activité commerciale.

Nécessité des informations : Les informations personnelles requises sont indispensables pour l’exécution des contrats de service ainsi que pour l’établissement des devis et factures. Sans ces informations, les commandes ne peuvent être traitées efficacement.

Destinataires des données :

  • L’Organisateur.
  • Les fournisseurs et sous-traitants de l’Organisateur qui peuvent nécessiter l’accès aux données pour l’exécution des services.
  • Prestataires externes chargés de la gestion des données personnelles.

Durée de conservation : Les données sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle et pour une durée de 10 ans après pour les données liées à la preuve du contrat, et 5 ans pour les autres données.

Droits des participants : Les participants disposent d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de leurs données, de limitation et d’opposition à leur traitement. Ces droits peuvent être exercés à tout moment en adressant une demande à l’Organisateur, accompagnée d’une copie de pièce d’identité, par e-mail ou courrier postal à l’adresse indiquée. Les Participants ont également le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Politique de confidentialité : Pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles, les Participants sont invités à consulter la politique de confidentialité de l’Organisateur.

Médiation de la consommation

En cas de litige : le Participant est invité à contacter directement l’Organisateur aux coordonnées suivantes pour tenter de résoudre le différend à l’amiable :

SAS CN Digital
183 chemin du stade, 30250 Aubais
Email : s@premdrive.fr

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, L’Organisateur propose un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM MEDIATION, 27 avenue de la libération, 42400 Saint-Chamond.

Avant de saisir le médiateur : Il est nécessaire que le Participant ait déjà tenté de résoudre le litige directement auprès de l’Organisateur par une réclamation écrite.

Dispositions relatives au parrainage

Afin d’encourager la recommandation de nouveaux participants, PremDrive propose un programme de parrainage. Les modalités de ce programme sont décrites ci-dessous :

Modalités de cumul :

  • Limite de cumul : Aucune limite. Chaque filleul validé donne droit à une récompense distincte.
  • Répartition des récompenses : Vous pouvez choisir la même récompense pour chaque filleul ou varier selon vos préférences et besoins.

Gestion des litiges :

  • Dossiers incomplets : Une inscription incomplète ou un paiement non validé ne peuvent donner droit à une récompense de parrainage.
  • Codes non renseignés : Le code parrain doit être correctement renseigné lors de l’inscription du filleul. En l’absence de ce code, PremDrive n’est pas tenu de valider le parrainage.

Droits et obligations :

  • Respect de la confidentialité : Les informations collectées dans le cadre du parrainage (identité du parrain et du filleul, adresses e-mail, etc.) restent strictement confidentielles et ne sont utilisées qu’aux fins de ce programme.
  • Modification de l’offre : PremDrive se réserve le droit de modifier ou d’interrompre l’offre de parrainage à tout moment, sans préavis.

Modifications des CGV

CGV applicables : L’Organisteur se réserve la possibilité de modifier à tout moment les CGV, étant néanmoins précisé que les CGV applicables à la commande sont celles acceptées par le Participant au moment de la passation de la commande.

Dispositions finale

Clause de séverabilité : Si une partie de ces conditions générales de vente est déclarée invalide ou inapplicable, le reste des conditions restera valide et en vigueur.

Juridiction compétente en cas de litiges : En cas de litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la validité de ces conditions générales de vente, les parties chercheront une résolution à l’amiable avant toute action judiciaire. Si aucun accord amiable n’est trouvé, le litige pourra être soumis exclusivement aux tribunaux compétents du ressort de Nîmes, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Date de dernière mise à jour : 01/09/2025